Château BILLEROND Appellation SAINT-EMILION Contrôlée
Présentation de la marque Château BILLEROND Appellation SAINT-EMILION Contrôlée
Déposée le 5 mai 1995 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE du CHATEAU BILLEROND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « Château BILLEROND Appellation SAINT-EMILION Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Château BILLEROND Appellation SAINT-EMILION Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château BILLEROND Appellation SAINT-EMILION Contrôlée est expirée depuis le 5 mai 2005.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE du CHATEAU BILLEROND a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42
Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24