Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CELLIER DE L'AUBERGE NEUVE
"GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE" DOMAINE SAINT ANDRE DE FIGUIERE

Numéro de dépôt :
1205637
Date de dépôt :
04/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2002
CELLIER DE L\'AUBERGE NEUVE de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DOMAINE SAINT ANDRE DE FIGUIERE

Présentation de la marque CELLIER DE L'AUBERGE NEUVE

Déposée le 4 juin 1982 par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DOMAINE SAINT ANDRE DE FIGUIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CELLIER DE L'AUBERGE NEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DOMAINE SAINT ANDRE DE FIGUIERE domicilié(e) Domaine Saint-André de Figuière, Quartier Saint-Honoré, 83250 LA LONDE DES MAURES (dossier no 2004686) - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 502 947 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) (dossier no 2004686) - France.

La marque CELLIER DE L'AUBERGE NEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CELLIER DE L'AUBERGE NEUVE est expirée depuis le 4 juin 2002.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DOMAINE SAINT ANDRE DE FIGUIERE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINT ANDRE DE FIGUIERE


"GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE" DOMAINE SAINT ANDRE DE FIGUIERE - Domaine Saint-André de Figuière, Quartier Saint-Honoré, 83250 LA LONDE DES MAURES (dossier no 2004686) - France - SIREN 316502947


SODEMA - (dossier no 2004686) - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 1992 n°2004686 - Publication au BOPI 1992-05-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Vins.