Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUMMER BEAUT
Groupement Foncier Agricole: DOMAINE DE CASTANG (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1677225
Date de dépôt :
01/07/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2001

Présentation de la marque SUMMER BEAUT

Déposée le 1 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) Groupement Foncier Agricole: DOMAINE DE CASTANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUMMER BEAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupement Foncier Agricole: DOMAINE DE CASTANG domicilié(e) 24100 BERGERAC - France.

La marque SUMMER BEAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUMMER BEAUT est expirée depuis le 1 juillet 2001.

Groupement Foncier Agricole: DOMAINE DE CASTANG a également déposé les autres marques suivantes : SUMMER BEAUT , SPRING LADY , EARLY MAY , EARLY MAY GRAND , CALRED , LAWSPUR , GRAND DIAMOND , Fred Anderson , SPRING RED , ELEGANT LADY


Groupement Foncier Agricole: DOMAINE DE CASTANG (Société Anonyme) - 24100 BERGERAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Arbres fruitiers, notamment nectariniers et leur matériel de multiplication, fruits frais