Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA SENSIVE
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DOMAINE DE LA SENSIVI

Numéro de dépôt :
1101995
Date de dépôt :
29/06/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Nantes

Présentation de la marque DOMAINE DE LA SENSIVE

Déposée le 29 juin 1979 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DOMAINE DE LA SENSIVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nantes), la marque française « DOMAINE DE LA SENSIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DOMAINE DE LA SENSIVI domicilié(e) 6, Rue Emile Gabory 44330 VALLET - France.

La marque DOMAINE DE LA SENSIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1101995.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DE LA SENSIVE est expirée depuis le 29 juin 1989.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DOMAINE DE LA SENSIVI a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES PERRETS , DOMAINE DE LA SONNERY , DOMAINE DE L'EVEQUE , Domaine Estienne de Lagrange


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DOMAINE DE LA SENSIVI - 6, Rue Emile Gabory 44330 VALLET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-005

Vins.