DOMAINE DE LA SENSIVE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA SENSIVE
Déposée le 29 juin 1979 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DOMAINE DE LA SENSIVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nantes), la marque française « DOMAINE DE LA SENSIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DE LA SENSIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1101995.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DE LA SENSIVE est expirée depuis le 29 juin 1989.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DOMAINE DE LA SENSIVI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-005