DOMAINE DE L'EVEQUE
Présentation de la marque DOMAINE DE L'EVEQUE
Déposée le 24 janvier 1992 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DOMAINE DE L'EVEQUETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE L'EVEQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE L'EVEQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE L'EVEQUE est expirée depuis le 24 janvier 2022.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DOMAINE DE L'EVEQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 décembre 2001 - Changement d'adresse n°337746 - Publication au BOPI 2001-12-26
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2000 n°2208316 - Publication au BOPI 2000-10-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2011 n°2485219 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-25
Inscription le 16 janvier 2012 - Changement d'adresse n°567097 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-16