Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAINTE-HELENE CHATEAU DE MALLE
Groupement Foncier Agricole des Vignobles des Comtes de Bournazel

Numéro de dépôt :
4326947
Date de dépôt :
05/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/01/2027
SAINTE-HELENE CHATEAU DE MALLE de Groupement Foncier Agricole des Vignobles des Comtes de Bournazel

Présentation de la marque SAINTE-HELENE CHATEAU DE MALLE

Déposée le 5 janvier 2017 par la société Groupement Foncier Agricole des Vignobles des Comtes de Bournazel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SAINTE-HELENE CHATEAU DE MALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la société Groupement Foncier Agricole des Vignobles des Comtes de Bournazel domicilié(e) CHATEAU DE MALLE - 33210 - PREIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 792 254 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupement Foncier Agricole des Vignobles des Comtes de Bournazel domicilié(e) CHATEAU DE MALLE - 33210 - PREIGNAC - France.

La marque SAINTE-HELENE CHATEAU DE MALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINTE-HELENE CHATEAU DE MALLE arrivera à expiration en date du 5 janvier 2027.

Groupement Foncier Agricole des Vignobles des Comtes de Bournazel a également déposé les autres marques suivantes : BÉNI SOIT QUI "MALLE" Y PENSE , CHATEAU MOULIN DELILLE , LE MALLEFIQUE , PR AILE D'ARGENT CHATEAU MOUTON ROTHSCHILD , RUBIS DE MALLE , MOUTON , CHATEAU DE COUBERSANT , GRAND MILON , XAVIER MILHADE , CARDAILLAN


Groupement Foncier Agricole des Vignobles des Comtes de Bournazel - CHATEAU DE MALLE - 33210 - PREIGNAC - France - SIREN 392792254


Groupement Foncier Agricole des Vignobles des Comtes de Bournazel - CHATEAU DE MALLE - 33210 - PREIGNAC - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Vins d'Appellation d'Origine Protégée.