RUBIS DE MALLE
Présentation de la marque RUBIS DE MALLE
Déposée le 15 avril 1998 par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RUBIS DE MALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RUBIS DE MALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBIS DE MALLE est expirée depuis le 15 avril 2008.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40
Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22