Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBIS DE MALLE
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZEL

Numéro de dépôt :
98728870
Date de dépôt :
15/04/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2008

Présentation de la marque RUBIS DE MALLE

Déposée le 15 avril 1998 par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RUBIS DE MALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZEL domicilié(e) CHATEAU DE MALLE, 33210 PREIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 792 254 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANSET NANCY VVE DE LESPINASSE DE BOURNAZEL - France.

La marque RUBIS DE MALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBIS DE MALLE est expirée depuis le 15 avril 2008.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZEL a également déposé les autres marques suivantes : BÉNI SOIT QUI "MALLE" Y PENSE , CHATEAU MOULIN DELILLE , LE MALLEFIQUE , PR AILE D'ARGENT CHATEAU MOUTON ROTHSCHILD , MOUTON , CHATEAU DE COUBERSANT , GRAND MILON , XAVIER MILHADE , CARDAILLAN , CHATEAU HAUT RECOUGNE


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZEL - CHATEAU DE MALLE, 33210 PREIGNAC - France - SIREN 392792254


MANSET NANCY VVE DE LESPINASSE DE BOURNAZEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château de Malle.