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Marques déposées par Groupement Foncier Agricole des Vignobles des Comtes de BOURNAZELTODO
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M. DE MALLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M. DE MALLE
Groupement Foncier Agricole des Vignobles des Comtes de BOURNAZEL, GFA

Numéro de dépôt :
1242836
Date de dépôt :
05/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2023

Présentation de la marque M. DE MALLE

Déposée le 5 août 1983 par Groupement Foncier Agricole des Vignobles des Comtes de BOURNAZELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M. DE MALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Groupement Foncier Agricole des Vignobles des Comtes de BOURNAZELTODO domicilié(e) CHATEAU DE MALLE - 33210 - PREIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 792 545 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme DE BOURNAZEL NANCY domicilié(e) CHATEAU DE MALLE - 33210 - PREIGNAC - France.

La marque M. DE MALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque M. DE MALLE est expirée depuis le 5 août 2023.

Groupement Foncier Agricole des Vignobles des Comtes de BOURNAZEL a également déposé les autres marques suivantes : BÉNI SOIT QUI "MALLE" Y PENSE , CHATEAU MOULIN DELILLE , LE MALLEFIQUE , PR AILE D'ARGENT CHATEAU MOUTON ROTHSCHILD , RUBIS DE MALLE , MOUTON , CHATEAU DE COUBERSANT , GRAND MILON , XAVIER MILHADE , CARDAILLAN


Groupement Foncier Agricole des Vignobles des Comtes de BOURNAZEL, GFA - CHATEAU DE MALLE - 33210 - PREIGNAC - France - SIREN 392792545


Mme DE BOURNAZEL NANCY - CHATEAU DE MALLE - 33210 - PREIGNAC - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2003 n°2247397 - Publication au BOPI 2003-07-30

Renouvellement sans limitation n°2021344 - Publication au BOPI 1993-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Inscription - Transmission de propriété n°17656 - Publication au BOPI

Inscription le 15 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176292 - Publication au BOPI 1994-09-15

Renouvellement sans limitation le 6 août 2013 n°2537197 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-08-06

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.