Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LE PETIT MOUTON DE MOUTON ROTHSCHILD
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DE LA BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD Groupement Foncier Agricole

Numéro de dépôt :
98737490
Date de dépôt :
17/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque LE PETIT MOUTON DE MOUTON ROTHSCHILD

Déposée le 17 juin 1998 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DE LA BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE PETIT MOUTON DE MOUTON ROTHSCHILD »

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DE LA BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILDTODO domicilié(e) Le Pouyalet,33250 PAUILLAC (dossier no 2370639) - 33250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 750 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2370639) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque LE PETIT MOUTON DE MOUTON ROTHSCHILD est expirée depuis le 17 juin 2008.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DE LA BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD a également déposé les autres marques suivantes : BÉNI SOIT QUI "MALLE" Y PENSE , CHATEAU MOULIN DELILLE , LE MALLEFIQUE , PR AILE D'ARGENT CHATEAU MOUTON ROTHSCHILD , RUBIS DE MALLE , MOUTON , CHATEAU DE COUBERSANT , GRAND MILON , XAVIER MILHADE , CARDAILLAN


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DE LA BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD Groupement Foncier Agricole - Le Pouyalet,33250 PAUILLAC (dossier no 2370639) - 33250 - France - SIREN 314750274


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2370639) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2008 n°2370639 - Publication au BOPI 2008-04-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Inscription le 21 avril 2016 - Renonciation totale n°667901 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-21

Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux, allumettes.