L'OR DE MALLE
Présentation de la marque L'OR DE MALLE
Déposée le 21 février 2013 par Groupement Foncier Agricole des Vignobles des Comtes de BOURNAZELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'OR DE MALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'OR DE MALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OR DE MALLE est expirée depuis le 21 février 2023.
Groupement Foncier Agricole des Vignobles des Comtes de BOURNAZEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24