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Marques déposées par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZEL
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DOMAINE DE SAINTE-HELENE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINTE-HELENE
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZEL

Numéro de dépôt :
1388473
Date de dépôt :
27/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2006

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINTE-HELENE

Déposée le 27 juin 1986 par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE SAINTE-HELENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZEL domicilié(e) CHATEAU DE MALLE, 33210 PREIGNAC (dossier no 2071102) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 792 545 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MANSET NANCY VVE DE LESPINASSE DE BOURNAZEL domicilié(e) (dossier no 2071102) - France.

La marque DOMAINE DE SAINTE-HELENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE SAINTE-HELENE est expirée depuis le 27 juin 2006.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZEL a également déposé les autres marques suivantes : BÉNI SOIT QUI "MALLE" Y PENSE , CHATEAU MOULIN DELILLE , LE MALLEFIQUE , PR AILE D'ARGENT CHATEAU MOUTON ROTHSCHILD , RUBIS DE MALLE , MOUTON , CHATEAU DE COUBERSANT , GRAND MILON , XAVIER MILHADE , CARDAILLAN


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZEL - CHATEAU DE MALLE, 33210 PREIGNAC (dossier no 2071102) - France - SIREN 392792545


MANSET NANCY VVE DE LESPINASSE DE BOURNAZEL - (dossier no 2071102) - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 1996 n°2071102 - Publication au BOPI 1996-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Inscription le 11 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203865 - Publication au BOPI 1996-07-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.