Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DU LANUSQUET
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZEL

Numéro de dépôt :
3160743
Date de dépôt :
22/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
22/04/2012
CLOS DU LANUSQUET de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZEL

Présentation de la marque CLOS DU LANUSQUET

Déposée le 22 avril 2002 par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CLOS DU LANUSQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZEL domicilié(e) CHATEAU DE MALLE,33210 PREIGNAC - 33210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 792 545 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANSET NANCY domicilié(e) VVE DE LESPINASSE DE BOURNAZEL, CHATEAU DE MALLE,33210 PREIGNAC - 33210 - France.

La marque CLOS DU LANUSQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU LANUSQUET est expirée depuis le 22 avril 2012.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZEL a également déposé les autres marques suivantes : BÉNI SOIT QUI "MALLE" Y PENSE , CHATEAU MOULIN DELILLE , LE MALLEFIQUE , PR AILE D'ARGENT CHATEAU MOUTON ROTHSCHILD , RUBIS DE MALLE , MOUTON , CHATEAU DE COUBERSANT , GRAND MILON , XAVIER MILHADE , CARDAILLAN


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZEL - CHATEAU DE MALLE,33210 PREIGNAC - 33210 - France - SIREN 392792545


MANSET NANCY - VVE DE LESPINASSE DE BOURNAZEL, CHATEAU DE MALLE,33210 PREIGNAC - 33210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée clos du lanusquet.