GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZEL, GFA
Numéro de dépôt :
1504779
Date de dépôt :
22/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/2028
Présentation de la marque CHEVALIER DE MALLE
Déposée le 22 décembre 1988 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZELTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHEVALIER DE MALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZELTODO domicilié(e) CHATEAU DE MALLE - 33210 - PREIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 792 545 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme MANSET Vve DE LESPINASSE DE BOURNAZEL Nancy domicilié(e) CHATEAU DE MALLE - 33210 - PREIGNAC - France.
La marque CHEVALIER DE MALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZEL, GFA - CHATEAU DE MALLE - 33210 - PREIGNAC - France - SIREN 392792545
Mme MANSET Vve DE LESPINASSE DE BOURNAZEL Nancy - CHATEAU DE MALLE - 33210 - PREIGNAC - France
Renouvellement sans limitation n°2392883 - Publication au BOPI 2009-09
Inscription le 15 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176292 - Publication au BOPI 1994-09-15
Renouvellement sans limitation n°2133143 - Publication au BOPI 1999-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2019 n°2703763 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-21
Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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