CHATEAU TOURS DE MALLE
Présentation de la marque CHATEAU TOURS DE MALLE
Déposée le 18 janvier 1985 par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU TOURS DE MALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU TOURS DE MALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU TOURS DE MALLE est expirée depuis le 18 janvier 2015.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DES COMTES DE BOURNAZEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2004 n°2277777 - Publication au BOPI 2004-12-20
Renouvellement sans limitation n°2041564 - Publication au BOPI 1995-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09
Inscription le 15 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176292 - Publication au BOPI 1994-09-15