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Marques déposées par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES BOSSUET HUBERT
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CHATEAU DE CHARTRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE CHARTRES
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES BOSSUET HUBERT, Société Civile Particulière, siège social à

Numéro de dépôt :
1348611
Date de dépôt :
19/03/1986
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
19/03/1996

Présentation de la marque CHATEAU DE CHARTRES

Déposée le 19 mars 1986 par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES BOSSUET HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU DE CHARTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES BOSSUET HUBERT domicilié(e) CARS, Château Peybonhomme, 33390 BLAYE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle CH. SCHMITT - France.

La marque CHATEAU DE CHARTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE CHARTRES est expirée depuis le 19 mars 1996.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES BOSSUET HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : BÉNI SOIT QUI "MALLE" Y PENSE , CHATEAU MOULIN DELILLE , LE MALLEFIQUE , PR AILE D'ARGENT CHATEAU MOUTON ROTHSCHILD , RUBIS DE MALLE , MOUTON , CHATEAU DE COUBERSANT , GRAND MILON , XAVIER MILHADE , CARDAILLAN


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES BOSSUET HUBERT, Société Civile Particulière, siège social à - CARS, Château Peybonhomme, 33390 BLAYE. - France


Melle CH. SCHMITT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU DE CHARTRES"