CARRUADES DE MOUTON
Présentation de la marque CARRUADES DE MOUTON
Déposée le 28 juin 1985 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DE LA BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD en abrégé BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARRUADES DE MOUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CARRUADES DE MOUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314496.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CARRUADES DE MOUTON arrivera à expiration en date du 28 juin 2025.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DE LA BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD en abrégé BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2005 n°2286685 - Publication au BOPI 2005-04-19
Inscription le 24 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58739 - Publication au BOPI 1991-12-24
Renouvellement sans limitation n°2049570 - Publication au BOPI 1995-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2015 n°2589432 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-12