Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARRUADES DE MOUTON
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DE LA BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD en abrégé BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD GFA, Groupement foncier agricole

Numéro de dépôt :
1314496
Date de dépôt :
28/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2025

Présentation de la marque CARRUADES DE MOUTON

Déposée le 28 juin 1985 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DE LA BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD en abrégé BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARRUADES DE MOUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DE LA BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD en abrégé BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILDTODO domicilié(e) Lieu-dit Le Pouyalet, CHATEAU MOUTON ROTHSCHILD - 33250 - PAUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 750 274 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Immeuble O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque CARRUADES DE MOUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CARRUADES DE MOUTON arrivera à expiration en date du 28 juin 2025.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DE LA BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD en abrégé BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD a également déposé les autres marques suivantes : BÉNI SOIT QUI "MALLE" Y PENSE , CHATEAU MOULIN DELILLE , LE MALLEFIQUE , PR AILE D'ARGENT CHATEAU MOUTON ROTHSCHILD , RUBIS DE MALLE , MOUTON , CHATEAU DE COUBERSANT , GRAND MILON , XAVIER MILHADE , CARDAILLAN


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DE LA BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD en abrégé BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD GFA, Groupement foncier agricole - Lieu-dit Le Pouyalet, CHATEAU MOUTON ROTHSCHILD - 33250 - PAUILLAC - France - SIREN 314750274


NOVAGRAAF FRANCE - Immeuble O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 19 avril 2005 n°2286685 - Publication au BOPI 2005-04-19

Inscription le 24 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58739 - Publication au BOPI 1991-12-24

Renouvellement sans limitation n°2049570 - Publication au BOPI 1995-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2015 n°2589432 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-12

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.