Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARRUADES DE CHATEAU MOUTON ROTHSCHILD
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DE LA BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD, Groupement foncier agricole

Numéro de dépôt :
1491011
Date de dépôt :
28/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2028
CARRUADES DE CHATEAU MOUTON ROTHSCHILD de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DE LA BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD

Présentation de la marque CARRUADES DE CHATEAU MOUTON ROTHSCHILD

Déposée le 28 septembre 1988 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DE LA BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARRUADES DE CHATEAU MOUTON ROTHSCHILD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DE LA BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILDTODO domicilié(e) Lieu-dit Le Pouyalet, CHATEAU MOUTON ROTHSCHILD - 33250 - PAUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 750 274 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, SA, Mme ROGER Carole domicilié(e) Immeuble 02, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque CARRUADES DE CHATEAU MOUTON ROTHSCHILD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CARRUADES DE CHATEAU MOUTON ROTHSCHILD arrivera à expiration en date du 28 septembre 2028.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DE LA BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD a également déposé les autres marques suivantes : BÉNI SOIT QUI "MALLE" Y PENSE , CHATEAU MOULIN DELILLE , LE MALLEFIQUE , PR AILE D'ARGENT CHATEAU MOUTON ROTHSCHILD , RUBIS DE MALLE , MOUTON , CHATEAU DE COUBERSANT , GRAND MILON , XAVIER MILHADE , CARDAILLAN


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DE LA BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD, Groupement foncier agricole - Lieu-dit Le Pouyalet, CHATEAU MOUTON ROTHSCHILD - 33250 - PAUILLAC - France - SIREN 314750274


NOVAGRAAF France, SA, Mme ROGER Carole - Immeuble 02, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement avec limitation le 20 juin 2008 n°2376753 - Publication au BOPI 2008-06-20

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 1998 n°2125716 - Publication au BOPI 1998-09-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription le 24 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58739 - Publication au BOPI 1991-12-24

Inscription le 25 août 2003 - renonciation partielle n°376038 - Publication au BOPI 2003-08-25

Renouvellement sans limitation le 22 août 2018 n°2690990 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Mouton Rothschild.