DOMAINE DE L'OSERAIE
Présentation de la marque DOMAINE DE L'OSERAIE
Déposée le 18 novembre 1994 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VERSEAUX – STRIFFLINGTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'OSERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE L'OSERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE L'OSERAIE est expirée depuis le 18 novembre 2014.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VERSEAUX – STRIFFLING a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2004 n°2273535 - Publication au BOPI 2004-10-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17
Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51