DOMAINE DE L'OSERAIE
Présentation de la marque DOMAINE DE L'OSERAIE
Déposée le 20 juillet 1984 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VERSEAUX - STRIFFLING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'OSERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DE L'OSERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'OSERAIE est expirée depuis le 20 juillet 1994.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VERSEAUX - STRIFFLING a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42