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Marques déposées par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VERSEAUX - STRIFFLING
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DOMAINE DE CROIX DE CHEVRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CROIX DE CHEVRE
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VERSEAUX - STRIFFLING

Numéro de dépôt :
1312884
Date de dépôt :
10/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/08/1994

Présentation de la marque DOMAINE DE CROIX DE CHEVRE

Déposée le 10 août 1984 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VERSEAUX - STRIFFLING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE CROIX DE CHEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VERSEAUX - STRIFFLING domicilié(e) 25, quai Tilsitt, 69002 LYON. - France.

La marque DOMAINE DE CROIX DE CHEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CROIX DE CHEVRE est expirée depuis le 10 août 1994.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VERSEAUX - STRIFFLING a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE L'OSERAIE , DOMAINE DE CROIX DE CHEVRE , DOMAINE D'OMBELLE , DOMAINE DE L'OSERAIE


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VERSEAUX - STRIFFLING - 25, quai Tilsitt, 69002 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Vins de pays ou d'appellation d'origine et eaux de vie d'appellation d'origine