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Marques déposées par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VERSEAUX – STRIFFLINGTODO
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DOMAINE D'OMBELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE D'OMBELLE
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VERSEAUX – STRIFFLING GFA

Numéro de dépôt :
96625368
Date de dépôt :
14/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2016

Présentation de la marque DOMAINE D'OMBELLE

Déposée le 14 mai 1996 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VERSEAUX – STRIFFLINGTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE D'OMBELLE »

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VERSEAUX – STRIFFLINGTODO domicilié(e) LA RONZE,69430 RÉGNIÉ (dossier no 2314008) - 69430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VERSEAUX – STRIFFLING domicilié(e) (dossier no 2314008) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE D'OMBELLE est expirée depuis le 14 mai 2016.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VERSEAUX – STRIFFLING a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE L'OSERAIE , DOMAINE DE CROIX DE CHEVRE , DOMAINE DE L'OSERAIE , DOMAINE DE CROIX DE CHEVRE


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VERSEAUX – STRIFFLING GFA - LA RONZE,69430 RÉGNIÉ (dossier no 2314008) - 69430 - France


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VERSEAUX – STRIFFLING - (dossier no 2314008) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 2006 n°2314008 - Publication au BOPI 2006-05-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Vins de pays ou d'appellation d'origine et eaux de vie d'appellation d'origine