Marque expirée - Marque en non vigueur

LV DOMAINE DE MARTINY
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES DOMAINES VIALARD, Groupement Foncier Agricole

Numéro de dépôt :
1551055
Date de dépôt :
15/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/2019
LV DOMAINE DE MARTINY de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES DOMAINES VIALARD

Présentation de la marque LV DOMAINE DE MARTINY

Déposée le 15 septembre 1989 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES DOMAINES VIALARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LV DOMAINE DE MARTINY »

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES DOMAINES VIALARDTODO domicilié(e) CHATEAU CISSAC - 33250 - CISSAC MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 747 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LV DOMAINE DE MARTINY est expirée depuis le 15 septembre 2019.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES DOMAINES VIALARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FLEUR POURRET , CHATEAU PETIT VILLAGE , CHATEAU COS D ESTOURNEL , CHATEAU ABIET , CHATEAU CISSAC , LES CALECHES DE , CHATEAU TOUR DE MIRAIL , LE SECOND DE CABANAC , CHATEAU DE TASTES , LES CALECHES DE LANESSAN


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES DOMAINES VIALARD, Groupement Foncier Agricole - CHATEAU CISSAC - 33250 - CISSAC MEDOC - France - SIREN 322747353


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 13 août 1999 n°2150949 - Publication au BOPI 1999-08-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Inscription le 8 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506917 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-08

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2009 n°2417427 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2009-09-08

Vins