Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU CISSAC
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES DOMAINES VIALARD, Groupement foncier agricole

Numéro de dépôt :
3674770
Date de dépôt :
08/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2029
CHATEAU CISSAC de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES DOMAINES VIALARD

Présentation de la marque CHATEAU CISSAC

Déposée le 8 septembre 2009 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES DOMAINES VIALARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU CISSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-42 du 16 octobre 2009.

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES DOMAINES VIALARDTODO domicilié(e) CHATEAU CISSAC - 33250 - CISSAC-MÉDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 747 353 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU CISSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3674770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU CISSAC arrivera à expiration en date du 13 septembre 2029.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES DOMAINES VIALARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FLEUR POURRET , CHATEAU PETIT VILLAGE , CHATEAU COS D ESTOURNEL , CHATEAU ABIET , LES CALECHES DE , CHATEAU TOUR DE MIRAIL , LE SECOND DE CABANAC , CHATEAU DE TASTES , LES CALECHES DE LANESSAN , LV DOMAINE DE MARTINY


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES DOMAINES VIALARD, Groupement foncier agricole - CHATEAU CISSAC - 33250 - CISSAC-MÉDOC - France - SIREN 322747353


NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2019 n°2725584 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-13

Errata sur les renouvellements - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée.