Domaine des Fougères
Présentation de la marque Domaine des Fougères
Déposée le 5 mars 1999 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES CHATEAUX SAUVAGEONNE ET FOUGERESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine des Fougères » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Domaine des Fougères a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Fougères est expirée depuis le 5 mars 2009.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES CHATEAUX SAUVAGEONNE ET FOUGERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34
Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16