Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES BAUDIERS
Numéro de dépôt :
1542126
Date de dépôt :
12/07/1989
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
12/07/1999
Présentation de la marque DOMAINE DES BAUDIERS
Déposée le 12 juillet 1989 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES BAUDIERS (SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES BAUDIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES BAUDIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES BAUDIERS est expirée depuis le 12 juillet 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02