Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Raisins du Domaine HAUT-NODIN
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE NODIN

Numéro de dépôt :
3325926
Date de dépôt :
25/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
25/11/2014
Les Raisins du Domaine HAUT-NODIN de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE NODIN

Présentation de la marque Les Raisins du Domaine HAUT-NODIN

Déposée le 25 novembre 2004 par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE NODIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Les Raisins du Domaine HAUT-NODIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE NODIN domicilié(e) lieu-dit “ Nodin ” siège à 33240 SALIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 652 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE NODIN domicilié(e) lieu-dit “ Nodin ” siège à 33240 SALIGNAC - France.

La marque Les Raisins du Domaine HAUT-NODIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Raisins du Domaine HAUT-NODIN est expirée depuis le 25 novembre 2014.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE NODIN a également déposé les autres marques suivantes : Le ROSE DOM'MIGNON , ISIAQUE De HAUT-NODIN , expression ancienne , SURFEZ SUR LE ROSE NET


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE NODIN - lieu-dit “ Nodin ” siège à 33240 SALIGNAC - France - SIREN 334652971


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE NODIN - lieu-dit “ Nodin ” siège à 33240 SALIGNAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Gelées, confitures. Boissons et jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.