Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISIAQUE De HAUT-NODIN
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE NODIN

Numéro de dépôt :
98717320
Date de dépôt :
30/01/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2008

Présentation de la marque ISIAQUE De HAUT-NODIN

Déposée le 30 janvier 1998 par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE NODIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISIAQUE De HAUT-NODIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE NODIN domicilié(e) siège à 33240 SALIGNAC, " Nodin " - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 652 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE NODIN - France.

La marque ISIAQUE De HAUT-NODIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISIAQUE De HAUT-NODIN est expirée depuis le 30 janvier 2008.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE NODIN a également déposé les autres marques suivantes : Le ROSE DOM'MIGNON , expression ancienne , Les Raisins du Domaine HAUT-NODIN , SURFEZ SUR LE ROSE NET


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE NODIN - siège à 33240 SALIGNAC, " Nodin " - France - SIREN 334652971


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE NODIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée ISIAQUE De HAUT-NODIN.