Marque expirée - Marque en non vigueur

expression ancienne
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE NODIN

Numéro de dépôt :
3411436
Date de dépôt :
21/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
21/02/2016
expression ancienne de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE NODIN

Présentation de la marque expression ancienne

Déposée le 21 février 2006 par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE NODIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « expression ancienne »

Le déposant est la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE NODIN domicilié(e) lieu-dit “ Nodin ”,33240 SALIGNAC - 33240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 652 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE NODIN domicilié(e) lieu-dit “ Nodin ”,33240 SALIGNAC - 33240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque expression ancienne est expirée depuis le 21 février 2016.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE NODIN a également déposé les autres marques suivantes : Le ROSE DOM'MIGNON , ISIAQUE De HAUT-NODIN , Les Raisins du Domaine HAUT-NODIN , SURFEZ SUR LE ROSE NET


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE NODIN - lieu-dit “ Nodin ”,33240 SALIGNAC - 33240 - France - SIREN 334652971


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE NODIN - lieu-dit “ Nodin ”,33240 SALIGNAC - 33240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop pour faire des boissons. Boissons alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.