CHATEAU LA CROIX DU MERLE
Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX DU MERLE
Déposée le 22 juin 2006 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE LA CROIX DU MERLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LA CROIX DU MERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-30 du 28 juillet 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LA CROIX DU MERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3436293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA CROIX DU MERLE arrivera à expiration en date du 22 juin 2026.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE LA CROIX DU MERLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47
Inscription le 18 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440348 - Publication au BOPI 2006-09-18
Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30
Inscription le 12 février 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°662871 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-12
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2016 n°2613140 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-17