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Marques déposées par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE BEAUJEUTODO
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domaine de Beaujeu
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

domaine de Beaujeu
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE BEAUJEU, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4075841
Date de dépôt :
13/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/03/2024
domaine de Beaujeu de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE BEAUJEU

Présentation de la marque domaine de Beaujeu

Déposée le 13 mars 2014 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE BEAUJEUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « domaine de Beaujeu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE BEAUJEUTODO domicilié(e) domaine de beaujeu - 13200 - ARLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 719 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. flochel jean pierre domicilié(e) 22 bd jean mermoz - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque domaine de Beaujeu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine de Beaujeu est expirée depuis le 13 mars 2024.


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE BEAUJEU, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE - domaine de beaujeu - 13200 - ARLES - France - SIREN 322719865


M. flochel jean pierre - 22 bd jean mermoz - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Riz ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;

Vin de pays ou d'appellation d'origine.