LE PARDON DE L'ANGELUS
Présentation de la marque LE PARDON DE L'ANGELUS
Déposée le 22 décembre 1987 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAUX MAZERAT ET ANGELUSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PARDON DE L'ANGELUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PARDON DE L'ANGELUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE PARDON DE L'ANGELUS arrivera à expiration en date du 22 décembre 2027.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAUX MAZERAT ET ANGELUS a également déposé les autres marques suivantes :
Demande de renouvellement le 5 juillet 2007 n°2103655 - Publication au BOPI 2007-07-05
Renouvellement sans limitation n°2103655 - Publication au BOPI 1998-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2007 n°2415811 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2007-07-05
Errata sur les renouvellements - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2017 n°2666040 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-07