Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU L'ANGELUS SAINT-EMILION
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAUX MAZERAT ET ANGELUS, Groupement foncier agricole

Numéro de dépôt :
1625434
Date de dépôt :
06/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2030

Présentation de la marque CHATEAU L'ANGELUS SAINT-EMILION

Déposée le 6 novembre 1990 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAUX MAZERAT ET ANGELUSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU L'ANGELUS SAINT-EMILION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAUX MAZERAT ET ANGELUSTODO domicilié(e) Château Mazerat, 33330 SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 985 601 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme AUBERT Bérénice domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann, CS40009, 33070 BORDEAUX Cedex - France.

La marque CHATEAU L'ANGELUS SAINT-EMILION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU L'ANGELUS SAINT-EMILION arrivera à expiration en date du 6 novembre 2030.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAUX MAZERAT ET ANGELUS a également déposé les autres marques suivantes : LE PARDON DE L'ANGELUS , CHATEAU JEAN DU MAYNE , CHATEAU MAZERAT , LE CARILLON DE L'ANGELUS


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAUX MAZERAT ET ANGELUS, Groupement foncier agricole - Château Mazerat, 33330 SAINT-EMILION - France - SIREN 781985601


IPSIDE, Mme AUBERT Bérénice - 07-09 Allées Haussmann, CS40009, 33070 BORDEAUX Cedex - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1996-49

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2000-51

Renouvellement avec limitation le 4 octobre 2000 n°2183318 - Publication au BOPI 2000-10-04

Inscription le 5 novembre 1996 - Renonciation partielle n°208626 - Publication au BOPI 1996-11-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Inscription le 5 novembre 1996 - Renonciation partielle n°208626 - Publication au BOPI 1996-11-05

Inscription le 20 novembre 2000 - Renonciation partielle n°311750 - Publication au BOPI 2000-11-20

Inscription le 28 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°325992 - Publication au BOPI 2001-06-28

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2010 n°2443392 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-14

Inscription le 3 septembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°794234 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-03

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2020 n°2756045 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-07-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée Saint-Emilion provenant de l'exploitation exactement dénommée CHÂTEAU L'ANGÉLUS.