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Marques déposées par la société Groupement Foncier Agricole CHATEAU LA LAMELLE
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CHATEAU LA LAMELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA LAMELLE
Groupement Foncier Agricole CHATEAU LA LAMELLE

Numéro de dépôt :
92434813
Date de dépôt :
31/08/1992
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
31/08/2002

Présentation de la marque CHATEAU LA LAMELLE

Déposée le 31 août 1992 par la société Groupement Foncier Agricole CHATEAU LA LAMELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « CHATEAU LA LAMELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la société Groupement Foncier Agricole CHATEAU LA LAMELLE domicilié(e) "chateau de Noailles", 81170 NOAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 728 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Juridique FERRIE Henri Avocat-Conseil en droit des sociétés - France.

La marque CHATEAU LA LAMELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA LAMELLE est expirée depuis le 31 août 2002.


Groupement Foncier Agricole CHATEAU LA LAMELLE - "chateau de Noailles", 81170 NOAILLES - France - SIREN 381728328


Cabinet Juridique FERRIE Henri Avocat-Conseil en droit des sociétés - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

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