GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU BELLE ASSISE COUREAU, Groupement Foncier Agricole
Numéro de dépôt :
4193326
Date de dépôt :
30/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/06/2025
Présentation de la marque L'ESPRIT DE BELLE ASSISE COUREAU
Déposée le 30 juin 2015 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU BELLE ASSISE COUREAUTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « L'ESPRIT DE BELLE ASSISE COUREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-30 du 24 juillet 2015.
Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU BELLE ASSISE COUREAUTODO domicilié(e) Lieudit Belle Assise - 33330 - SAINT SULPICE DE FALEYRENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 002 631 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
La marque L'ESPRIT DE BELLE ASSISE COUREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU BELLE ASSISE COUREAU, Groupement Foncier Agricole - Lieudit Belle Assise - 33330 - SAINT SULPICE DE FALEYRENS - France - SIREN 789002631
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins, vins mousseux, vins pétillants, vins d'appellation d'origine contrôlée ; cidres ; digestifs [alcools et liqueurs] ; liqueurs ; spiritueux ; eaux-de-vie ; extraits de fruits avec alcool ; cocktails préparés à base de vins.
Service de vente au détail, en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, de boissons, et plus particulièrement de vins, ainsi que de produits relatifs à la consommation du vin, tels que tire-bouchons, bouchons stop-gouttes, colliers anti-gouttes, bouchons, verrerie, décanteurs, carafes, dessous de bouteille et dessous de verre, thermomètre à vin ; service d'approvisionnement pour des tiers de boissons [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; service de présentation de boissons, et en particulier de vins, ainsi que de produits relatifs à la consommation du vin, tels que tire-bouchons, bouchons stop-gouttes, colliers anti-gouttes, bouchons, verrerie, décanteurs, carafes, dessous de bouteille et dessous de verre, thermomètre à vin, sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; vente aux enchères, en particulier de vins ; publicité dans le domaine viti-vinicole ; recueil de données dans un fichier central ; relations publiques ; organisation de manifestations publiques, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de dégustations de vins et de spiritueux, à buts commerciaux ou de publicité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif de commandes d'achats.
Services de dégustation de vins et de spiritueux ; services d'informations et de conseils en matière d'oenologie et de dégustation de vins et de spiritueux ; services de bars, bars à vins, bars à champagnes, cafés, restaurants, cafétérias ; services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; services de maîtres de maison, services hôteliers ; location de chaises, de tables, de linge de table, de verrerie, de vaisselle.
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