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Marques déposées par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU BELLE ASSISE COUREAUTODO
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CHATEAU ORME BRUN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU ORME BRUN
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU BELLE ASSISE COUREAU, Groupement Foncier Agricole

Numéro de dépôt :
3316011
Date de dépôt :
29/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2024
CHATEAU ORME BRUN de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU BELLE ASSISE COUREAU

Présentation de la marque CHATEAU ORME BRUN

Déposée le 29 septembre 2004 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU BELLE ASSISE COUREAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU ORME BRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU BELLE ASSISE COUREAUTODO domicilié(e) Lieudit Belle Assise - 33330 - SAINT SULPICE DE FALEYRENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 002 631 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque CHATEAU ORME BRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU ORME BRUN est expirée depuis le 29 septembre 2024.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU BELLE ASSISE COUREAU a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BELLE ASSISE COUREAU , CHATEAU LES GRANDS ORMES , L'ESPRIT DE BELLE ASSISE COUREAU , CHATEAU BELLEVUE-GAZIN


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU BELLE ASSISE COUREAU, Groupement Foncier Agricole - Lieudit Belle Assise - 33330 - SAINT SULPICE DE FALEYRENS - France - SIREN 789002631


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Inscription le 22 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632177 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2014 n°2568539 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-09-30

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée : Château Orme Brun.