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Marques déposées par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU BELLEVUE-GAZINTODO
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CHATEAU BELLEVUE-GAZIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU BELLEVUE-GAZIN
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU BELLEVUE-GAZIN Groupement foncier agricole

Numéro de dépôt :
1486936
Date de dépôt :
06/08/1988
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
06/08/2018

Présentation de la marque CHATEAU BELLEVUE-GAZIN

Déposée le 6 août 1988 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU BELLEVUE-GAZINTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU BELLEVUE-GAZIN »

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU BELLEVUE-GAZINTODO domicilié(e) Château Bellevue-Gazin,33390 PLASSAC (dossier no 2384001) - 33390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 535 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA CHATEAU BELLEVUE-GAZIN domicilié(e) Château Bellevue-Gazin,33390 PLASSAC (dossier no 2384001) - 33390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU BELLEVUE-GAZIN est expirée depuis le 6 août 2018.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU BELLEVUE-GAZIN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BELLE ASSISE COUREAU , CHATEAU ORME BRUN , CHATEAU LES GRANDS ORMES , L'ESPRIT DE BELLE ASSISE COUREAU


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU BELLEVUE-GAZIN Groupement foncier agricole - Château Bellevue-Gazin,33390 PLASSAC (dossier no 2384001) - 33390 - France - SIREN 449535509


GFA CHATEAU BELLEVUE-GAZIN - Château Bellevue-Gazin,33390 PLASSAC (dossier no 2384001) - 33390 - France


Renouvellement sans limitation n°2121537 - Publication au BOPI 1998-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Inscription le 10 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°486935 - Publication au BOPI 2008-09-10

Inscription le 10 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°486936 - Publication au BOPI 2008-09-10

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2008 n°2384001 - Publication au BOPI 2008-09-10

Inscription le 27 novembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°773638 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU BELLEVUE-GAZIN"