CHATEAU BELLE ASSISE COUREAU
Présentation de la marque CHATEAU BELLE ASSISE COUREAU
Déposée le 29 septembre 2004 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU BELLE ASSISE COUREAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU BELLE ASSISE COUREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU BELLE ASSISE COUREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU BELLE ASSISE COUREAU arrivera à expiration en date du 29 septembre 2024.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU BELLE ASSISE COUREAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
Inscription le 22 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632177 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2014 n°2568541 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-09-30