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Marques déposées par Groupement Foncier Agricole C. et P. GUISEZ
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PEBY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEBY
Groupement Foncier Agricole C. et P. GUISEZ

Numéro de dépôt :
3169044
Date de dépôt :
13/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
13/06/2012
PEBY de Groupement Foncier Agricole C. et P. GUISEZ

Présentation de la marque PEBY

Déposée le 13 juin 2002 par Groupement Foncier Agricole C. et P. GUISEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « PEBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est Groupement Foncier Agricole C. et P. GUISEZ domicilié(e) Château FAUGERES,33350 SAINTE COLOMBE - 33350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNICK VIVEZ Avocat à la Cour domicilié(e) 15, Rue Castillon,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

La marque PEBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEBY est expirée depuis le 13 juin 2012.


Groupement Foncier Agricole C. et P. GUISEZ - Château FAUGERES,33350 SAINTE COLOMBE - 33350 - France


ANNICK VIVEZ Avocat à la Cour - 15, Rue Castillon,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Inscription le 16 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562373 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)