CHATEAU CAP SAINT-MARTIN
Présentation de la marque CHATEAU CAP SAINT-MARTIN
Déposée le 21 août 1991 par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE ARDOIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU CAP SAINT-MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU CAP SAINT-MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696221.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU CAP SAINT-MARTIN est expirée depuis le 21 août 2021.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE ARDOIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 août 2001 n°2204352 - Publication au BOPI 2001-08-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Inscription le 1 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°449538 - Publication au BOPI 2007-03-01
Renouvellement sans limitation le 3 août 2011 n°2477327 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-03