Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Groupement FLE
Groupement FLE, Association

Numéro de dépôt :
3850346
Date de dépôt :
01/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2021
Groupement FLE de Groupement FLE

Présentation de la marque Groupement FLE

Déposée par voie électronique le 1 août 2011 par Groupement FLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Groupement FLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est Groupement FLE, Association domicilié(e) 10 rue des Messageries - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupement FLE domicilié(e) 10 rue des Messageries - 75010 - Paris - France.

La marque Groupement FLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupement FLE est expirée depuis le 1 août 2021.


Groupement FLE, Association - 10 rue des Messageries - 75010 - Paris - France


Groupement FLE - 10 rue des Messageries - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Éducation ; formation.