Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CANTELAUDE
GROUPEMENT FINANCIER AGRICOLE DU CHATEAU GISCOURS

Numéro de dépôt :
1004481
Date de dépôt :
21/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHATEAU CANTELAUDE

Déposée le 21 décembre 1976 par GROUPEMENT FINANCIER AGRICOLE DU CHATEAU GISCOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU CANTELAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT FINANCIER AGRICOLE DU CHATEAU GISCOURS, domicilié(e) régi par la loi No 70 - 1299 du 21 décembre 1970 par les articles 1832 et suivants du code civil à l'exclusion des alinéas 3 et 4 de l'article 1865, Château Giscours, à LABARDE (Gironde). - France.

La marque CHATEAU CANTELAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU CANTELAUDE est expirée depuis le 21 décembre 1986.


GROUPEMENT FINANCIER AGRICOLE DU CHATEAU GISCOURS - régi par la loi No 70 - 1299 du 21 décembre 1970 par les articles 1832 et suivants du code civil à l'exclusion des alinéas 3 et 4 de l'article 1865, Château Giscours, à LABARDE (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-008

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.