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Marques déposées par l'association loi 1901 Groupement Féminin Cantonal de Développement Agricole de l'Ile d'Oléron
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DEUX ROUES POUR UNE ILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEUX ROUES POUR UNE ILE
Groupement Féminin Cantonal de Développement Agricole de l'Ile d'Oléron Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
97690733
Date de dépôt :
01/08/1997
Lieu de dépôt :
MARENNES
Date d'expiration :
01/08/2007

Présentation de la marque DEUX ROUES POUR UNE ILE

Déposée le 1 août 1997 par l'association loi 1901 Groupement Féminin Cantonal de Développement Agricole de l'Ile d'Oléron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARENNES), la marque française « DEUX ROUES POUR UNE ILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 Groupement Féminin Cantonal de Développement Agricole de l'Ile d'Oléron domicilié(e) Rue des Douves, 17310 ST PIERRE D'OLERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christine NADREAU Présidente du G.F.C.D.A. de l'Ile d'Oléron - France.

La marque DEUX ROUES POUR UNE ILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690733.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEUX ROUES POUR UNE ILE est expirée depuis le 1 août 2007.


Groupement Féminin Cantonal de Développement Agricole de l'Ile d'Oléron Association Loi 1901 - Rue des Douves, 17310 ST PIERRE D'OLERON - France


Christine NADREAU Présidente du G.F.C.D.A. de l'Ile d'Oléron - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-06

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

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