Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE ROUFFIAC SAINT-EMILION
GROUPEMENT FAMILIAL AGRICOLE DE CHATEAU FONROQUE

Numéro de dépôt :
1473439
Date de dépôt :
27/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2008

Présentation de la marque DOMAINE DE ROUFFIAC SAINT-EMILION

Déposée le 27 juin 1988 par GROUPEMENT FAMILIAL AGRICOLE DE CHATEAU FONROQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE ROUFFIAC SAINT-EMILION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT FAMILIAL AGRICOLE DE CHATEAU FONROQUE, domicilié(e) 33330 SAINT-EMILION (dossier no 2119506) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2119506) - France.

La marque DOMAINE DE ROUFFIAC SAINT-EMILION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE ROUFFIAC SAINT-EMILION est expirée depuis le 27 juin 2008.

GROUPEMENT FAMILIAL AGRICOLE DE CHATEAU FONROQUE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CARVIN , CHÂTEAU DE ROUFFIAC SAINT-EMILION , CHÂTEAU CADET-FONROQUE SAINT-EMILION


GROUPEMENT FAMILIAL AGRICOLE DE CHATEAU FONROQUE - 33330 SAINT-EMILION (dossier no 2119506) - France


NOVAMARK - (dossier no 2119506) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juin 1998 n°2119506 - Publication au BOPI 1998-06-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de Rouffiac.