Déposée le 26 février 1976 par Groupement Européen Pharmaceutique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « LES BONS PRODUCTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Groupement Européen Pharmaceutique domicilié(e) (soc. an.), 1, rue Danton, Paris. - France.
La marque LES BONS PRODUCTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Groupement Européen Pharmaceutique - (soc. an.), 1, rue Danton, Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521
Plantes médicinales et aromatiques, herboristerie, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, objets pour pansements;produits agricoles, horticoles et forestiers,graines, semences, plants, fruits et légumes frais, épices, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, préparations à base de plantes médicinales, boissons non alcooliques, autres préparations pour faire des boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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