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Marques déposées par GROUPEMENT EUROPÉEN ÉNERGÉTIQUE
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SANNOPHYT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANNOPHYT
GROUPEMENT EUROPÉEN ÉNERGÉTIQUE

Numéro de dépôt :
4502902
Date de dépôt :
25/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2028
SANNOPHYT de GROUPEMENT EUROPÉEN ÉNERGÉTIQUE

Présentation de la marque SANNOPHYT

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2018 par GROUPEMENT EUROPÉEN ÉNERGÉTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANNOPHYT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est GROUPEMENT EUROPÉEN ÉNERGÉTIQUE domicilié(e) 17 AVENUE DE MURET - 31300 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT EUROPÉEN ENERGÉTIQUE, Madame Sylvie Paltrié domicilié(e) 17 AVENUE DE MIURET - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque SANNOPHYT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANNOPHYT arrivera à expiration en date du 25 novembre 2028.


GROUPEMENT EUROPÉEN ÉNERGÉTIQUE - 17 AVENUE DE MURET - 31300 - TOULOUSE - France


GROUPEMENT EUROPÉEN ENERGÉTIQUE, Madame Sylvie Paltrié - 17 AVENUE DE MIURET - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; machines à trier pour l'industrie ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).