FROUSSARD
Présentation de la marque FROUSSARD
Déposée le 15 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) GROUPEMENT EUROPEEN DES PROFESSIONNELS DU MARKETING (GEPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FROUSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FROUSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROUSSARD est expirée depuis le 15 avril 1998.
GROUPEMENT EUROPEEN DES PROFESSIONNELS DU MARKETING (GEPM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38
Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387366 - Publication au BOPI 2004-02-23
Inscription le 2 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°230672 - Publication au BOPI 1997-01-02
Inscription le 10 décembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°209898 - Publication au BOPI 1996-12-10