Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBISTYL
GROUPEMENT ECONOMIQUE DES PROFESSIONNELS DE L'AMEUBLEMENT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1634295
Date de dépôt :
30/11/1990
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
30/11/2000
MOBISTYL de GROUPEMENT ECONOMIQUE DES PROFESSIONNELS DE L\'AMEUBLEMENT

Présentation de la marque MOBISTYL

Déposée le 30 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) GROUPEMENT ECONOMIQUE DES PROFESSIONNELS DE L'AMEUBLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « MOBISTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPEMENT ECONOMIQUE DES PROFESSIONNELS DE L'AMEUBLEMENT domicilié(e) C.D. 660 CREYSSE, 24100 BERGERAC - France.

La marque MOBISTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

GROUPEMENT ECONOMIQUE DES PROFESSIONNELS DE L'AMEUBLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LOGIMOB , AU LIT D'OR , L'ARTISAN DU CONFORT ET DE VOTRE BIEN-ETRE , DISCO MOB , LOGIMOB , MOBI CONFORT , DISCO MOB , CORDON BLEU , CORDON BLEU , AU LIT D'OR


GROUPEMENT ECONOMIQUE DES PROFESSIONNELS DE L'AMEUBLEMENT (S.A.) - C.D. 660 CREYSSE, 24100 BERGERAC - France


Inscription le 28 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168702 - Publication au BOPI 1994-01-28

Equipement de la maison, tous genres de meubles en bois indigènes ou exotiques, métaux divers ou matières plastiques, éventuellement recouverts de textiles naturels ou artificiels, de cuir ou de céramique.Literies complètes, couvre-lits, linge de maison et accessoires de décoration.Tout matériel électro-ménager et sanitaire.Tapis, descentes de lit, tous genres de moquettes, linoléums et produits semblables destinés au recouvrement des planchers.Appareils et instruments scientifiques, électriques. Petits ustensiles pour le ménage et la cuisine

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.