Groupement des Professionnels de la Paie (SYNOPSIS PAIE) Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3297172
Date de dépôt :
14/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
14/06/2014
Présentation de la marque Synopsis PAIE
Déposée le 14 juin 2004 par l'association loi 1901 Groupement des Professionnels de la Paie (SYNOPSIS PAIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « Synopsis PAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 Groupement des Professionnels de la Paie (SYNOPSIS PAIE domicilié(e) 55 Allée Pierre Ziller, Route des Dolines,06903 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - 06903 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 596 648 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe HUREZ SYNOPSIS PAIE domicilié(e) 55 Allée Pierre Ziller, Route des Dolines,06903 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - 06903 - France.
La marque Synopsis PAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Synopsis PAIE est expirée depuis le 14 juin 2014.
Groupement des Professionnels de la Paie (SYNOPSIS PAIE a également déposé les autres marques suivantes : Synopsis PHENIX
Groupement des Professionnels de la Paie (SYNOPSIS PAIE) Association Loi 1901 - 55 Allée Pierre Ziller, Route des Dolines,06903 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - 06903 - France - SIREN 443596648
Philippe HUREZ SYNOPSIS PAIE - 55 Allée Pierre Ziller, Route des Dolines,06903 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - 06903 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
Produits de l'imprimerie. Education, formation, publication de livres, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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