Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Groupement des producteurs du Plateau de Valensole taster la Haute-Provence
Groupement des producteurs du plateau de Valensole, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3776032
Date de dépôt :
21/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2020
Groupement des producteurs du Plateau de Valensole taster la Haute-Provence de Groupement des producteurs du plateau de Valensole

Présentation de la marque Groupement des producteurs du Plateau de Valensole taster la Haute-Provence

Déposée le 21 octobre 2010 par l'association loi 1901 Groupement des producteurs du plateau de Valensole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Groupement des producteurs du Plateau de Valensole taster la Haute-Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Groupement des producteurs du plateau de Valensole domicilié(e) Bauquière Route d'Oraison - 04210 - VALENSOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupement des producteurs du plateau de Valensole domicilié(e) Bauquière Route d'Oraison - 04210 - VALENSOLE - France.

La marque Groupement des producteurs du Plateau de Valensole taster la Haute-Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776032.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupement des producteurs du Plateau de Valensole taster la Haute-Provence est expirée depuis le 21 octobre 2020.


Groupement des producteurs du plateau de Valensole, association loi 1901 - Bauquière Route d'Oraison - 04210 - VALENSOLE - France


Groupement des producteurs du plateau de Valensole - Bauquière Route d'Oraison - 04210 - VALENSOLE - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ huile essentielle de lavande de Haute-Provence ”, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, légumes conservés, congelés, séchés et cuits, olives congelées, conservées, séchées et cuites bénéficiant des appellations d'origine protégée “ olives cassées de la vallée des Baux de Provence ” et “ olives noires de la vallée des Baux de Provence ” ; gelées, confitures, compotes ; œufs, laits et produits laitiers ; huile d'olive bénéficiant des appellations d'origine protégée “ huile d'olive de la vallée des Baux de Provence ”, “ huile d'olive d'Aix-en-Provence ”, “ huile d'olive de Haute-Provence ” et de l'appellation d'origine contrôlée “ huile d'olive de Provence ”, graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromage, boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de petit épeautre de Haute-Provence », pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ miel de Provence ”, sirop de mélasse ; levure, poudre pour lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Vins bénéficiant des appellations d'origine contrôlée “ Coteaux d'Aix-en-Provence ”, “ Côtes de Provence ”, “ Coteaux Varois En Provence ” et “ Les Baux de Provence ” ; eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine contrôlée “ Eau-de-vie de vin originaire de Provence ” et “ Eau-de-vie de marc originaire de Provence ”.