Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DU FROMAGE SOUMAINTRAIN
/
SOUMAINTRAIN FERMIER TERROIR D'ARMANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUMAINTRAIN FERMIER TERROIR D'ARMANCE
GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DU FROMAGE SOUMAINTRAIN (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
96657171
Date de dépôt :
10/12/1996
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
10/12/2006

Présentation de la marque SOUMAINTRAIN FERMIER TERROIR D'ARMANCE

Déposée le 10 décembre 1996 par l'association loi 1901 GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DU FROMAGE SOUMAINTRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « SOUMAINTRAIN FERMIER TERROIR D'ARMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DU FROMAGE SOUMAINTRAIN domicilié(e) Mairie, 7 Grande Rue, 89570 SOUMAINTRAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DU FROMAGE SOUMAINTRAIN Monsieur Bernard DESVAUX - France.

La marque SOUMAINTRAIN FERMIER TERROIR D'ARMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUMAINTRAIN FERMIER TERROIR D'ARMANCE est expirée depuis le 10 décembre 2006.


GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DU FROMAGE SOUMAINTRAIN (Association loi 1901) - Mairie, 7 Grande Rue, 89570 SOUMAINTRAIN - France


GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DU FROMAGE SOUMAINTRAIN Monsieur Bernard DESVAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Fromage